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La Nomenclature des Actes de Radiologie (NdAR)

Auteur : Dr Imad Al Ghossein

Date de création : 22-12-2009

La Nomenclature des Actes de Radiologie (NdAR) correspond à un tableau regroupant l’ensemble des actes de radiologie, leur code et leur valeur respectifs. La nomenclature la plus utilisée par les diverses sociétés tierces du pays est celle de la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS).

Cette nomenclature est formée de deux parties :

1-       Une 1ère partie correspond aux dispositions générales et spécifiques ; celle-ci règle et fixe les diverses modalités de fonctionnement et de calcul pour la cotation des actes ;

2-       Une 2ème partie correspond à la codification des actes, sous forme d’une table formée de plusieurs colonnes ; elle détaille les actes dans un ordre précis afin de faciliter le calcul de leur valeur et leur gestion informatique. Cette table est formée de plusieurs colonnes, comme suit :

-     La première colonne, est celle de l’action ; elle contient un code propre à chaque acte (ex : A10/1) ;

-     La deuxième colonne, est celle de la « description » de l’acte, de son intitulé ;

3-      La troisième colonne, est celle de la lettre clé "R" qui est propre à la radiologie (tout comme le "L" désigne le laboratoire de biologie et la lettre "A" désigne l’anatomo-pathologie, etc.). A cette lettre clé "R" correspond une valeur en Livres Libanaises qui est la valeur de base et de référence servant au calcul du prix d’un examen. Dans cette colonne, nous retrouvons sur chaque ligne et en face de chaque code et intitulé d’acte, un chiffre qui correspond à la cotation de l’acte ; ce chiffre multiplié par la valeur de la lettre clé "R" donne le prix total de l’examen.

La valeur de la lettre clé est sujette à une révision périodique entre les différentes parties ; pour la 2ème et 3ème classe elle est actuellement fixée à 450LL (470LL. à partir de 2010) et pour la 1ère classe elle est de 700LL actuellement mais elle est en cours de fixation pour l’année 2010.

Historique :

Un bref aperçu historique, permettra de bien situer les différentes nomenclatures ainsi que leur évolution.

Plusieurs sociétés tierces partagent la couverture médicale et sociale d’une bonne partie de la population libanaise ; il s’agit de la CNSS, de la Mutuelle des Fonctionnaires de l’Etat, de l’Armée, de la Sécurité de l’Intérieur et autres gendarmes et douaniers etc. ainsi qu’un grand nombre de caisses privées d’assurance maladie. Une autre partie de la population reste sans couverture sociale ; elle est prise en charge, coté hospitalisation, par le Ministère de la Santé Publique. Chacune de ces sociétés possède sa nomenclature propre, plus ou moins calquée sur celle de la CNSS qui est à l’heure actuelle la plus aboutie.

1997 : date de mise en application de la dernière version de la NdAR ; mais cette nomenclature commence à dater et elle nécessite vu les évolutions techniques et scientifiques actuelles, une profonde modernisation et actualisation. Nombreux sont les actes qui y figurent et qui ne sont plus utilisés alors que d’autres actes qui se pratiquent n’y figurent pas ; ceci donne lieu à des conflits de tarification entre les médecins radiologues et les sociétés tierces.

2001 : mise en place par la Société Libanaise de Radiologie (SLR) d’une nouvelle nomenclature modernisée, séparant le prix de chaque acte radiologique en deux parties, une pour l’hôpital (clinique, cabinet, etc.) désignée par la lettre clé "R", et l’autre pour le radiologue sous forme d’une lettre "K". Echec des négociations avec la CNSS et cette nomenclature est resté sans suites.

2009 : le Ministère de la santé Publique, et sous l’impulsion du Conseil de l’Ordre des Médecins lance une nouvelle nomenclature : la Nomenclature Commune des Actes Médicaux et Techniques (NCdAMT), qui rentrera en application à partir du 01-01-2010. Cette nomenclature, reprend pour la partie technique le principe de la nomenclature des actes chirurgicaux du Ministère de la Santé Publique (Tarification à l’acte) en y modifiant le code et la valeur de l’acte selon la CNSS ; pour la partie médicale (actes médicaux, non chirurgicaux comme la radiologie, le laboratoire, …) elle reprend les tables de la CNSS. Il impose l’utilisation de la NCdAMT à toutes les sociétés tierces, pour devenir la nomenclature unique du Liban.

Coder les actes conventionnels :

Bien coder ses actes permet au médecin radiologue de ne pas perdre des entrées financières, et implique une bonne connaissance de la nomenclature plus particulièrement de ses dispositions générales et spécifiques.

Coder « malin » : Il est facile de retrouver le code d’un examen radiologique d’une région anatomique donnée dans la partie « nomenclature » et de calculer son prix, mais le plus difficile est de savoir quels actes on peut associer ensemble ou entre eux ; quels actes demandent une entente préalable ("E") ; dans quels actes on peut coter en plus du "R", les produits et matériels utilisés "P", et les honoraires médecins "S"; quel actes donnent droit à une augmentation des tarifs ; etc. Ce sont les dispositions générales et spécifiques qui permettent de bien connaitre ces associations.

Coder les actes interventionnels

Tous les codes de la NdAR précédés des lettres clés "S" et "P" ouvrent droit à une cotation supplémentaire correspondant pour la lettre :

-        "P" à la cotation du matériel utilisé lors de cet examen : produits de contraste, médicaments, et dispositifs médicaux (aiguilles à biopsie, sets de drainage ou de biopsies, sondes, guides, etc.) ;

-        "S" à la cotation des honoraires médecins (K) de la NdAT correspondant à l’acte réalisé.

Par exemple : Biopsie du foie sous repérage tdm, elle sera cotée comme suit, selon le code « SP J35/d » :

-        J35/b: pour la « TDM pour repérage »

-        P : produit de contraste utilisé + médicaments utilisés pour la prémédication + aiguille à biopsie ;

-        S : K15, correspondant au code 47000 (Biopsy of liver, percutaneous needle, separate procedure) de la NdAT.

Avenir :

Vers la séparation des honoraires des médecins radiologues : la situation actuelle doit changer et le médecin radiologue doit obtenir gain de cause ; mais comme toute chose au Liban, cela ne se passera pas facilement et il faut lutter avec tous les moyens pour arriver à son droit.

La tache est double maintenant car il faut :

-          D’une part, isoler et séparer l’honoraire accordé pour chaque examen par la CNSS, en une part médecin et une autre part matériel, pour l’établissement ;

-          D’autre part, et c’est ce qui est plus complexe, identifier dans chaque acte de la Nomenclature Commune des Actes Médicaux et Techniques (NCdAMT) qui rentrera en vigueur à partir du 01-01-2010 (tarification à l’acte) l’examen radiologique utile et reconnu dans chaque protocole pour isoler les droits financiers correspondant au médecin radiologue.

Vers une nouvelle nomenclature : La commission de la nomenclature du Conseil de l’Ordre des Médecins travaille sur un projet de modernisation de la tarification hospitalière et de la nomenclature des actes médicaux et techniques ; cette dernière fixant les honoraires des médecins pour chaque acte technique ou médical. Elle devra inclure les actes de radiologie et d’imagerie médicale comme on le voit en partie dans la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) française (2.6 MB).

Un grand chantier sera organisé début 2010 avec l’appui d’équipes françaises spécialisées mais en préliminaire un profond travail sur la nomenclature est en train de se préparer avec le concours des sociétés savantes et la commission de la nomenclature du COM.

Vers l’accréditation des centres de radiologie. Projet en cours ; le ministère de la Santé étudie un projet d’accréditation des centres de radiologie (centres privés) à la manière de l’accréditation des hôpitaux.

 Pour toute proposition, prière de contacter Dr Imad Al Ghossein at alghosse@hotmail.com 

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